Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Combler de Joie. En accédant au site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et s'engage à les respecter.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) sont à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, sans toutefois y être tenu par une obligation de résultat. L'accès peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour tout autre motif, notamment technique.

Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Toute utilisation frauduleuse ou contraire à ces règles pourra entraîner des poursuites.

Les contenus présentés (projets, textes, images) sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Seul un contrat signé avec l'atelier engage l'éditeur sur un projet.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (structure, textes, images, logos, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation, même partielle, nécessite l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication en ligne. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page.

Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à florine.cottar@gmail.com.